Mentions légales

 

 

 

Editeur du site 

 

Le site www.novotempo.fr est la propriété de la société NOVOTEMPO dont le siège social est 25 avenue Castellano 44300 NANTES.

 

 

Directeur de la publication

 

M. Bernard Vaillant : contact@novotempo.fr

 

 

Propriété intellectuelle 

 

Les photos, textes, slogans, dessins, images, vidéos, animations sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de NOVOTEMPO ou de tiers ayant autorisé NOVOTEMPO à les utiliser.

 

Tous les liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation expresse et préalable.

 

Les logos représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. 

 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. 

 

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de NOVOTEMPO est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

 

 

 

 

Vous souhaitez vous présenter en tant que freelance ? Bienvenue à votre talent. Prenez contact

Mentions légales | Copyright Novotempo. Tous droits réservés